Mentions légales

 Editeur du site :

Lycée général et professionnel La Découverte
Avenue Léo Lagrange 
12300 DECAZEVILLE 

Téléphone : 05 65 43 61 61
Fax : 05 65 43 61 71
Courriel : 

Directeur de publication : M. le Proviseur Francis Trimbur

  

Hébergeur 

NFrance
Adresse : 4 rue J-F Kennedy 31000 Toulouse 

  

 Intégrateur / Editeur du logiciel  

Kosmos
Adresse : 8 r Kervégan 44000 NANTES 

  

Données à caractère personnel : droit d'accès et de rectification

 Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification des données vous
concernant (la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 relative à
l’informatique, aux fichiers et aux libertés).

 

 Déclaration à la CNIL

n° de déclaration : 1701750
date de déclaration : 19-09-2013

Selon l'arrêté ministériel du 30 novembre 2006 portant création, au sein
du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la
recherche, d'un traitement de données à caractère personnel relatif aux
espaces numériques de travail (ENT)

http://www.cnil.fr/en-savoir-plus/deliberations/deliberation/delib/193/

 

 

 

Modifier le commentaire 

par admin lgtdecaz le 20 sept. 2013 à 07:53

haut de page